Mamas and Papas

[LPF]

Les écoles demandent la listes des personnes autorisées à venir chercher l'enfant pour se décharger légalement, justement.
Je veux bien  que tu développes ton exemple d'école qui fait chier parce que je vois pas bien l'intéret de l'école à faire chier, en fait.

Oh ben l'instit de la classe de notre patelin, alors elle, c't'une intégriste légaliste! Exemple: elle doit attendre 5 minutes le bus pour le ramassage scolaire. Mais si le bus a 2 minutes de retard, elle se barre et laisse les gosses livrés à eux-même (c't'une classe de CE2)...

C'est pas une urgence sauf en cas de péritonite et là aussi, je doute que l'hosto demande son avis à qui que ce soit pour opérer.

Je suis pas médecin, mais y'a à mon avis des cas où ils doivent avoir un accord (question de responsabilités et d'assurance) d'un parent. Prenons, non pas ton cas, mais un cas où l'un des parents élève, avec un nouveau conjoint, son enfant, alors que l'autre parent "légal" est parti sans laisser d'adresse, à Tataouine-les-bains (Pérou). Et là, pam, le parent "légal" est injoignable (genre un déplacement pro en Creuse, le portable passe pas). On fait quoi? On attend le déluge?

Quel lien fais-tu entre éduquer et avoir un droit légal sur l'enfant?
C'est aussi à cause de la diversités des situations que je dis que c'est super difficile de légiférer là dessus. 

Ne peuvent (légalement) éduquer que ceux qui ont un droit légal sur l'enfant... Un enfant se retrouve chez les flics pour une raison X ou Y. Son parent légal ne peut pas (empêchement, déplacement...) venir le chercher, mais le beau-parent qui l'élève (en pratique) oui. Bah les flics ne peuvent pas le lui remettre, s'pas possible.

[mescalero]

Non justement Et, désolée pour ta théorie, pas l'intention d'en avoir. J'dis pas jamais paske ce serait con, mais y a de grosses chances, oui 

Ceci explique cela !
Bon, toutes les filles n'ont pas la fibre maternelle.
Et certaines l'ont et feraient mieux de la contenir (je pense à mon ex).

[Flibette]

Oh ben l'instit de la classe de notre patelin, alors elle, c't'une intégriste légaliste! Exemple: elle doit attendre 5 minutes le bus pour le ramassage scolaire. Mais si le bus a 2 minutes de retard, elle se barre et laisse les gosses livrés à eux-même (c't'une classe de CE2)...

Ben, dans ce cas, il me semble bien que si jamais un accident arrivait, elle serait (ou tout du moins l'école) légalement responsable. Quel rapport avec la beauparentalité?

Je suis pas médecin, mais y'a à mon avis des cas où ils doivent avoir un accord (question de responsabilités et d'assurance) d'un parent. Prenons, non pas ton cas, mais un cas où l'un des parents élève, avec un nouveau conjoint, son enfant, alors que l'autre parent "légal" est parti sans laisser d'adresse, à Tataouine-les-bains (Pérou). Et là, pam, le parent "légal" est injoignable (genre un déplacement pro en Creuse, le portable passe pas). On fait quoi? On attend le déluge?

Ben, c'est ce que je te dis... Je ne pense pas que le corps médical prenne de risque. Je suppose (si Coyote passe par là...) qu'en l'absence de représentant légal, la santé de l'enfant prime.

D'ailleurs, ton exemple, exprime très bien pourquoi ça va être hyper complexe comme truc pour mettre en place une législation, justement du fait de la diversité des recompositions familiales.

Ne peuvent (légalement) éduquer que ceux qui ont un droit légal sur l'enfant... Un enfant se retrouve chez les flics pour une raison X ou Y. Son parent légal ne peut pas (empêchement, déplacement...) venir le chercher, mais le beau-parent qui l'élève (en pratique) oui. Bah les flics ne peuvent pas le lui remettre, s'pas possible.

Ce qui me semble bien normal. En quoi est-ce problématique?

Mais, là, c'est une situation extrêmement rare, non?
Je pensais que les lois étaient faites pour régler les situations les plus fréquentes, pour répondre à la majorité. C'est aussi pour ça que je pense que cette éventuelle législation sous couvert de la "beauparentalité" est là pour permettre aux couples homos d'avoir un cadre légal. 

[LPF]

Ben, dans ce cas, il me semble bien que si jamais un accident arrivait, elle serait (ou tout du moins l'école) légalement responsable. Quel rapport avec la beauparentalité?

Négatif, elle a la loi pour elle, elle ne serait tenue (ni elle ni l'école) responsable. Juste un exemple pour dire qu'appliquer stricto sensu la loi peut amener à des situations très con.

D'ailleurs, ton exemple, exprime très bien pourquoi ça va être hyper complexe comme truc pour mettre en place une législation, justement du fait de la diversité des recompositions familiales.

Ca veut dire que dans l'absolu, tu donnes plus de droits à un parent biologique (enfin, légal, si c'est une adoption) qui n'élèverait pas un enfant qu'à celui (conjoint, marié ou non) qui co-élève l'enfant avec l'autre parent légal??

Ce qui me semble bien normal. En quoi est-ce problématique?

Cf. ci-dessus.

Je pensais que les lois étaient faites pour régler les situations les plus fréquentes, pour répondre à la majorité. C'est aussi pour ça que je pense que cette éventuelle législation sous couvert de la "beauparentalité" est là pour permettre aux couples homos d'avoir un cadre légal. 

Prenons l'exemple de Mescal'. Son ex a encore les même droits que lui sur leurs enfants, même si elle s'en soucie (pour les fils) comme de sa première chemise. Imaginons (ouais ouais, paske sinon il va bondir  ) que Mescal' soit pacsé/remarié avec quelqu'un qui, au quotidien, s'occupe avec lui de ses fils. Cette personne là n'aurait AUCUN DROIT LEGAL, comme par exemple, en cas de maladie/disparition/empêchement de Mescal' d'intervenir en quelque manière que ce soit sur les enfants.

Et ça n'est pas que pour les couples divorcés/séparés!
A et B ont eu des enfants.
A décède.
B se remarie avec C, et ils élèvent ensemble les enfants de B.
Pas de bol, B décède.
Et ben C n'a aucun droit sur les enfants de B qu'il a co-élevés.
Alors que les parents de B (donc les grand-parents) si!

Si ça c'est pas ubuesque...

[vette]

J'ai connu dans mon entourage des enfants à qui ce que décrit LPF est arrivé.
Père décédé, ils vivent avec leur mère. Qui au bout de quelques années, se met en ménage avec un autre monsieur, mais sans se marier. La maman décède aussi.
Les enfants ont voulu vivre avec leur beau-père. Qui était plus que d'accord pour les prendre.
La loi prévoyait que la garde des deux filles (12 et 14 ans) aille aux grands parents.
Finalement, ils ont obtenu gain de cause, mais parce que les grands parents ont été solidaires du désir des enfants.

Mais ça a été long, et pas gagné d'avance.

Je pense qu'il doit y avoir plein de cas où ça ne se passe pas aussi bien, et où le désir des enfants n'est pas pris en compte.

[LPF]

Je pense qu'il doit y avoir plein de cas où ça ne se passe pas aussi bien, et où le désir des enfants n'est pas pris en compte.

J'en ai un sous le coude aussi. Un copain a perdu sa femme très jeune (elle 26 ans, rupture d'anévrisme), une gamine de 6 mois. Il s'est remis en couple quelques années après, et élevaient tous les deux sa fille à lui et son fils à elle. Quelques années après, il doit partir (pour le boulot) six mois à l'autre bout du monde. Ben les grand-parents (les parents de sa femme décédée) ont fait un foin de tous les diables pour avoir la garde exclusive de leur petite-fille pendant ces six mois! Ca s'est fini au tribunal, la belle-mère a eu gain de cause, mais avec obligation de confier la petite-fille un weekend sur deux à ses grands-parents...

[Flibette]

Négatif, elle a la loi pour elle, elle ne serait tenue (ni elle ni l'école) responsable. Juste un exemple pour dire qu'appliquer stricto sensu la loi peut amener à des situations très con.

A vérifier mais je suis pas du tout certaine.

Ca veut dire que dans l'absolu, tu donnes plus de droits à un parent biologique (enfin, légal, si c'est une adoption) qui n'élèverait pas un enfant qu'à celui (conjoint, marié ou non) qui co-élève l'enfant avec l'autre parent légal??

Dans l'absolu, oui mais:
Cf. ci-dessous.

Prenons l'exemple de Mescal'. Son ex a encore les même droits que lui sur leurs enfants, même si elle s'en soucie (pour les fils) comme de sa première chemise. Imaginons (ouais ouais, paske sinon il va bondir  ) que Mescal' soit pacsé/remarié avec quelqu'un qui, au quotidien, s'occupe avec lui de ses fils. Cette personne là n'aurait AUCUN DROIT LEGAL, comme par exemple, en cas de maladie/disparition/empêchement de Mescal' d'intervenir en quelque manière que ce soit sur les enfants.

Et ça n'est pas que pour les couples divorcés/séparés!
A et B ont eu des enfants.
A décède.
B se remarie avec C, et ils élèvent ensemble les enfants de B.
Pas de bol, B décède.
Et ben C n'a aucun droit sur les enfants de B qu'il a co-élevés.
Alors que les parents de B (donc les grand-parents) si!

Si ça c'est pas ubuesque...

Justement, ces situations arrivent et restent presque "anecdotiques", en quoi est-il nécessaire de faire une loi pour régler un cas particulier? Ne serait-il pas plus simple et plus logique de régler le problème quand celui-ci se présente, au cas par cas via le JAF?

[pbu29]

Négatif, elle a la loi pour elle, elle ne serait tenue (ni elle ni l'école) responsable. Juste un exemple pour dire qu'appliquer stricto sensu la loi peut amener à des situations très con.

confirmé. On a eu le problème ici avec des gamins retrouvés tous seuls dans les champs. A l'école maternelle les instits (enfin profs des écoles) doivent remettre l'enfant à un adulte. Par contre, au primaire, en dehors des heures de classe indiquées au règlement intérieur (sauf cas de voyages) les instits ne sont pas responsables. Donc ici, cela donne:

7h30-9h00 : garderie donc mairie
9h00-12h00: classe donc école
12h00-13h30: cantine + récré : mairie
13h30-17h00: école
17h00 : parents ou mairie si garderie

mais dès 17h00 il sont sous la responsabilité de leurs représentants légaux.

nous il y a une liste de personnes autres autorisées, mais inutile car personne n'est responsable des enfants au moment ou cette liste doit s'appliquer !!!

[LPF]

A vérifier mais je suis pas du tout certaine.

Sur et certain. Vérifié par le maire (qui est à la fois un ami et un associé) auprès de l'Inspection d'Académie et d'un avocat... Et le pire c'est que c'est le maire qui serait fautif!

Justement, ces situations arrivent et restent presque "anecdotiques", en quoi est-il nécessaire de faire une loi pour régler un cas particulier? Ne serait-il pas plus simple et plus logique de régler le problème quand celui-ci se présente, au cas par cas via le JAF?

Au contraire, ça n'a rien d'anecdotique. Je ne sais pas si la loi en préparation règle aussi le cas de la succession, par exemple. Et donc l'impossibilité de faire une transmission de son vivant (hors don ou leg lourdement taxé). Impossibilité de certains actes administratifs (extrait de naissance pour un mineur, par exemple). Ou de demande d'un congé pour maladie. Etc etc...

Et passer devant le JAF, ce qui est arrivé à ce copain, ça a été traumatisant pour tout le monde, y compris sa fille. Qui pleurait comme une madeleine quand elle était forcée d'aller chez ses grand-parents...

[gamette]

en parlant de beauparentalité si jamais la femme de mon ex touche a un seul cheveux de mon fils je la tue comme ca c'est clair!

vais faire une réponse a la flibette, mais ca dépend.............de trop de chose

[LPF]

en parlant de beauparentalité si jamais la femme de mon ex touche a un seul cheveux de mon fils je la tue comme ca c'est clair!

Donc si c'est une situation ou elle seule peut faire quelque chose, mais qu'elle ne le fasse pas, et que ça nuise à ton fils (qu'elle ne le fasse pas, parce qu'elle n'a pas le droit légalement, même si toi et et ton ex êtes d'accord), c'est préférable? (je force le trait volontairement)

[Flibette]

nous il y a une liste de personnes autres autorisées, mais inutile car personne n'est responsable des enfants au moment ou cette liste doit s'appliquer !!!

Je comprends pas le sens de ta phrase! 

Et passer devant le JAF, ce qui est arrivé à ce copain, ça a été traumatisant pour tout le monde, y compris sa fille. Qui pleurait comme une madeleine quand elle était forcée d'aller chez ses grand-parents...

Justement, c'est là que le boulot est à faire. Et je re-re-re-re..., faut-il en passer par une législation?

Donc si c'est une situation ou elle seule peut faire quelque chose, mais qu'elle ne le fasse pas, et que ça nuise à ton fils (qu'elle ne le fasse pas, parce qu'elle n'a pas le droit légalement, même si toi et et ton ex êtes d'accord), c'est préférable? (je force le trait volontairement)

Un exemple, peut être?

[LPF]

Justement, c'est là que le boulot est à faire. Et je re-re-re-re..., faut-il en passer par une législation?

La conjouine du copain, là, si elle avait eu légalement des droits, aurait eu "logiquement" la garde (si on peut appeler ça comme ça) de la petite, et l'aurait emmenée volontairement voir ses grand-parents.

Et du coup, je vois pas quel "boulot" serait à faire? Si ce n'est à définir un cadre légal.

Un exemple, peut être?

L'ex de gamette a le petit en garde cette semaine-là. Pis le petit tombe malade. La nouvelle femme de l'ex est la seule à pouvoir demander un congé pour maladie d'enfant (paske l'ex de gamette est dans le dossier Trucmuche et que c'est pas possible, y'a les japonais qui viennent, machin toussa). Sauf que elle n'a aucun droit de le faire. Résultat: ki c'est ki garde le petit malade? Hmmm?

Bon c't'un exemple, ça marche aussi si c'est dans l'autre sens hein!

Ou tiens: la nouvelle femme de l'ex de gamette hérite de sa grand-tante. Comme elle aime bien son beau-fils, elle veut lui léguer une partie de cet héritage (pour quand il sera majeur, toussa toussa). Bah elle peut pas le faire (hors don extra-familial, donc taxé à mort, et hors part réservataire d'autres héritiers). Encore que je sais pas si cette partie est intégrée dans le projet de loi...

Encore un autre exemple? L'ex de gamette, avec sa nouvelle femme, et son fils, veulent passer une semaine de vacances à Marrakech. Gamette est d'accord, tout va bien. Sauf que lui prendra un autre vol, parce qu'il est à Bordeaux pour le boulot, donc sa nouvelle femme partira avec le petit depuis Orly. Ah oui mais non: elle n'a pas le droit. A la douane, elle passe pas avec le petit.

[Flibette]

La conjouine du copain, là, si elle avait eu légalement des droits, aurait eu "logiquement" la garde (si on peut appeler ça comme ça) de la petite, et l'aurait emmenée volontairement voir ses grand-parents.

Et du coup, je vois pas quel "boulot" serait à faire? Si ce n'est à définir un cadre légal.

Mettre en place des moyens (pepettes) facilitant l'accès au Jaf, des moyens pour que les gosses et leur volonté soient plus facilement entendus, etc., par exemple.

L'ex de gamette a le petit en garde cette semaine-là. Pis le petit tombe malade. La nouvelle femme de l'ex est la seule à pouvoir demander un congé pour maladie d'enfant (paske l'ex de gamette est dans le dossier Trucmuche et que c'est pas possible, y'a les japonais qui viennent, machin toussa). Sauf que elle n'a aucun droit de le faire. Résultat: ki c'est ki garde le petit malade? Hmmm?

Ben, il fait comme tout le monde, il se démerde! Je vois pas ce que la loi a à foutre là dedans!

Encore un autre exemple? L'ex de gamette, avec sa nouvelle femme, et son fils, veulent passer une semaine de vacances à Marrakech. Gamette est d'accord, tout va bien. Sauf que lui prendra un autre vol, parce qu'il est à Bordeaux pour le boulot, donc sa nouvelle femme partira avec le petit depuis Orly. Ah oui mais non: elle n'a pas le droit. A la douane, elle passe pas avec le petit.

Ben, oui, et?
Encore une fois, pas besoin de lois pour régler ça.
J'en vois vraiment pas l'utilité.

(J'ai volontairement laissé de côté les histoires de successions, je sais pas non plus si ça rentre dans le cadre.)

[LPF]

Mettre en place des moyens (pepettes) facilitant l'accès au Jaf, des moyens pour que les gosses et leur volonté soient plus facilement entendus, etc., par exemple.

Ah ben avec une loi, c'est un moyen facile.

Ben, il fait comme tout le monde, il se démerde! Je vois pas ce que la loi a à foutre là dedans!

- On va mettre en place un truc pour les gens crèvent pas de faim / aient une couverture sociale.
- Ah non, ils se démerdent!

 

Ben, oui, et?
Encore une fois, pas besoin de lois pour régler ça.
J'en vois vraiment pas l'utilité.

Bah tu fais comment pour simplifier au quotidien ce genre de choses si ça passe pas par la loi??

'tain quand tu veux pas admettre l'ombre du soupçon d'un argument, t'es plus têtue qu'un wagon de bourriques!